Legal Notice
EDITEUR DU SITE
L’éditeur du site est Maison Debarge
Directeur de publication : André Debarge
Adresse : 173 rue de Thérouane 62500 Saint-omer, FRANCE
Téléphone :+33 (0)3 21 12 87 40
E-mail : adm@maisondebarge.fr
House Debarge :
adm@maisondebarge.fr
N°SIRET : 493 65883500027
N°TVA intra : FR 14493658835
N° RCS : 493 658 835
UNIPOM :
Unipomfrance@gmail.com
N°SIRET : 535 19847700015
N°TVA intra : FR 33 535198477
N° RCS : 535 198 477
Maison Debarge Plants :
plants@maisondebarge.fr
SIRET : 791 16894100015
N°TVA intra : FR 61 791168941
N°RCS : 791 168 941
CONDITIONS DE SERVICE
Ce site a été développé à l’aide du CMS WordPress , pour un meilleur confort d’utilisation et une navigation plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Chrome, Firefox ou Safari…
CONCEPTEUR DU SITE
La conception graphique et le site internet ont été réalisés par Prodilog – 4 route de Blendecques – 62219 Longuenesse – www.prodilog.fr
Siret : 518543087 – APE : 4651Z – RC BOULOGNE SUR MER
HEBERGEUR
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
TVA intra: FR44 450 453 881
SIRET 45045388100010
CONDITONS GENERALES
Le Site Internet et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par le droit français.
L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à les respecter.
La conception des illustrations et la réalisation des photographies sont la propriété de l’éditeur du site.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type of computer and browser used, …).
Any downloaded content is done at the risk and peril of the user and under his sole responsibility.. Consequently, Prodilog Informatique cannot be held responsible for any damage suffered by the user's computer or any loss of data resulting from the download..
Pictures are not contractual.
The hypertext links set up within the framework of this website towards other resources present on the Internet network cannot engage the responsibility of the designer of the site..
PERSONAL DATA
You have a right of access, modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit en nous contactant à l’adresse mail du directeur de publication.
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
UTILISATION DES COOKIES
Un cookie est un fichier texte stocké par votre navigateur lors de votre visite sur notre site internet. Celui-ci ne permet pas d’obtenir des Informations personnelles, il permet au site Internet de garder en mémoire certaines informations relatives à votre parcours. Les données collectées par le biais de cookies sont destinées exclusivement à l’éditeur du site (use statistics, marketing and sales) and are used to measure the audience of our website. The use of cookies also allows us to save the display preferences of your session., in order to offer you a personalized experience. You can configure your browser software so that cookies are stored on your terminal or, on the contrary, they be rejected, systematically or according to the issuing website. The registration of a cookie is linked to the will of the user of the terminal : you can therefore modify your choices at any time in your navigation software.
If you have accepted in your browser software the recording of cookies in your terminal, the cookies integrated into the pages and content you have consulted may be stored temporarily. If you refuse the registration of cookies, or if you delete those saved there, we will not be able to recognize the type of browser used by your terminal, its language and display settings or the country from which your terminal is connected to the Internet. We decline all responsibility for the consequences related to the degraded functioning of our services resulting from the impossibility for us to record or consult the cookies necessary for their optimal functioning and which you would have refused or deleted.. Cookies have a validity period of 12 month. Your consent will be requested again at the end of this period by displaying the information banner.
